Marque enregistrée - Marque en vigueur

filio VOLET SILENCIEUX FILAIRE ET RADIO
LES FERMETURES VOLTECH, SAS
M. POUZET David
M. SUIRE Francois

Numéro de dépôt :
4333924
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2027
filio VOLET SILENCIEUX FILAIRE ET RADIO de LES FERMETURES VOLTECH

Présentation de la marque filio VOLET SILENCIEUX FILAIRE ET RADIO

Déposée le 31 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMETURES VOLTECH, monsieur POUZET David, monsieur SUIRE Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « filio VOLET SILENCIEUX FILAIRE ET RADIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FERMETURES VOLTECH domicilié(e) Parc Actilonne, Allée Alain Gauthier - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur POUZET David domicilié(e) Parc Actilonne, Allée Alain Gauthier - 85340 - OLONNE SUR MER - France, monsieur SUIRE Francois domicilié(e) Parc Actilonne, Allée Alain Gauthier - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FERMETURES VOLTECH, M. POUZET DAVID domicilié(e) Parc Actilonne, Allée Alain Gauthier - 85340 - OLONNE SUR MER - France.

La marque filio VOLET SILENCIEUX FILAIRE ET RADIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque filio VOLET SILENCIEUX FILAIRE ET RADIO arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.

LES FERMETURES VOLTECH a également déposé les autres marques suivantes : Silencio , SILENCIO HOMECONTROL BY VOLTECH SILENCIO-VOLTECH.COM GARANTIE 7 ANS


LES FERMETURES VOLTECH, SAS - Parc Actilonne, Allée Alain Gauthier - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 4

M. POUZET David - Parc Actilonne, Allée Alain Gauthier - 85340 - OLONNE SUR MER - France

M. SUIRE Francois - Parc Actilonne, Allée Alain Gauthier - 85340 - OLONNE SUR MER - France


LES FERMETURES VOLTECH, M. POUZET DAVID - Parc Actilonne, Allée Alain Gauthier - 85340 - OLONNE SUR MER - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Motorisation pour volets et portes de garage ; moteur électrique (autre que pour véhicules terrestres).